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Site CFDT Snecma Villaroche
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pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site
http://www.cfdt-villaroche.fr/site-web/
l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriété du site internet
Ce site est la propriété de CFDT Snecma Villaroche et a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et expresse de CFDT Snecma Villaroche.
Administration du site internet
CFDT Snecma Villaroche
Responsable de la rédaction : Philippe CELESTIN
Créateur : DIGEETAL SARL 13 cour de la ferronnerie 77680 ROISSY EN BRIE
Hébergeur : OVH — 2 rue Kellerman BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1
Droits d'auteur – Copyright
Textes et documents : CFDT Snecma Villaroche
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photos illustrant le bandeau de la page d'accueil du site
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Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s'adresser au responsable de la publication.
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